Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE
Monsieur Philippe Le Duff

Numéro de dépôt :
4575218
Date de dépôt :
14/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE de Philippe Le Duff

Présentation de la marque LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE

Déposée par voie électronique le 14 août 2019 par monsieur Philippe Le Duff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES REINES DES PAYS DE LA LOIRE »

Le déposant est monsieur Philippe Le Duff domicilié(e) Les Loges - 35170 - Bruz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe Le Duff a également déposé les autres marques suivantes : L' Académie des Abeilles & du BIO , MERVEILLES DE BRETAGNE , LES ABEILLES DE BRETAGNE , REINES de BRETAGNE , API NORMANDIE , CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE , Toqué de la graine , LES ABEILLES DE , NATURE NECTAR , FERME D'EDEN


Monsieur Philippe Le Duff - Les Loges - 35170 - Bruz - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Fabienne MAUCARRE - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Inscription le 25 mars 2020 - Rejet total n°783448 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-25

Pâtisseries et confiseries, biscuits, gâteaux, pain d'épices ; chocolat ; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; caramels ; caramel ; crème au caramel ; pâte à tartiner au caramel.